Qu'en est-il ?
Les faits
En 2008, j'ai déclaré mon époux comme conjoint collaborateur
Notre faute "originelle"
Nous n'avons pas immédiatement déclaré l'option choisie en matière de cotisations. Nous avions évidemment choisi l'option la moins coûteuse, c'est à dire sur la base d'un tiers du revenu avec partage du revenu.
Le déroulement de la spirale
- Nous avons envoyé notre déclaration environ deux mois après avoir reçu l'imprimé. Quelques mois après, mon conjoint a commencé à recevoir des appels de cotisation selon l'option où il devait payer un maximum. Ceci alors que mon compte était prélevé une cotisation calculée sur la totalité de nos revenus.
- Au second ou au troisième appel de cotisations envoyé à mon homme, j'ai tout de même téléphoné aux services du RSI, ma jeune interlocutrice, très aimable, a confirmé qu'il n'y avait pas à s'en faire, elle allait réparer l'erreur.
- Après plus d'un trimestre cela s'est poursuivi mais mon attention était ailleurs
- En fin juin 2009, j'ai demandé la radiation du commerce que je tenais avec mon mari
- J'ai repris le collier en me déclarant comme auto-entrepreneur en avril 2010 parce que nous n'arrivions pas à vendre notre local
- Mais je constatai à peu près à cette époque que les appels de cotisation destinés à mon mari se poursuivaient, ignorant la cessation de commerce, multipliant les lettres indiquant qu'on nous avait accordé des délais de paiement que nous avions demandés (?) mais que ceux-ci étaient dépassés. Les mise en demeure par recommandé commencèrent, y compris pour les périodes où ni l'un ni l'autre n'avions tenu de commerce.
- J'envoyai une lettre recommandée expliquant notre situation.
- Je ne reçus aucune réponse
- Les courriers de réclamation et les nouveaux appels de cotisations se poursuivaient
- Je téléphonai de nouveau. Cette fois, je tombai sur une personne peu aimable qui me répondit que je devais faire un courrier. Quand je dis que j'en avais déjà fait un, elle répondit qu'elle allait vérifier cela. Sur ce, après de longues minutes de silence, la communication s'interrompit et pendant quelque temps, je ne parvins plus à joindre le RSI par téléphone (?).
- A la suite d'un autre appel de cotisations ou d'une mise en demeure, je fis un courriel, en reçus l'accusé de réception par mail mais aucune réponse ne suivit.
- Nous avons reçu à domicile, un avis de passage d'huissier sur une somme partielle correspondant à l'un des trimestres réclamés, ni le premier ni le dernier, 760€. L'huissier est domicilié à 25 km de chez nous alors que nous sommes en sous-préfecture et que nous avons sur place probablement plus d'une dizaine d'huissiers.
- Nous avons mis la tête dans le sable en ce qui concerne l'huissier. De toute façon, je ne conduis pas et je bosse tous les jours et mon mari venait de trouver du boulot à la vigne.
- J'ai envoyé une deuxième recommandée au deuxième avis d'huissier, en réexpliquant tout depuis le début.
- J'ai reçu du RSI un avis de droit à la formation non seulement pour moi qui suis auto-entrepreneur mais pour mon époux (?). J'ai aussi reçu une lettre comme quoi ma demande d'exonération d'indemnités de retard pour le 4e trimestre 2010 allait passer en commission (? je n'ai rien demandé de cela) puis trois jours après que l'exonération m'avait été accordée. Son montant : 3€ (oui, c'est du foutage de gueule, ils doivent penser que l'on ne fait pas de copies de nos courriers et que n'importe quelle réponse fait l'affaire !).
- Nous avons fini par recevoir une nouvelle demande de règlement pour mon mari, elle reprenait les trimestres passés en changeant les montants qu'elle mettait à la baisse. Certains trimestres manquent. Les sommes ont l'air d'avoir été calculées au petit bonheur car elles ne correspondent à rien de connu.
- Nous avons reçu une lettre d'huissier, nous demandant de régler d'urgence plus de 250€ de frais. Ceci explique probablement cela
C'était alors le début de l'été et je me disais qu'il fallait me rendre sur place, c'est d'ailleurs ce que m'avait balbutié une jeune employée du RSI que j'avais fini par joindre au téléphone. Elle a reconnu ne rien y comprendre et que l'affaire n'était pas de son ressort. Le mieux était sans doute de passer les voir.
Depuis début juillet, je remets chaque jour mon déplacement en prétextant d'autres urgences que je finis aussi par remettre au lendemain.
Le résultat : pour ne pas avoir de saisie sur compte, je joue avec les découverts mais le problème c'est que mon cher et tendre vient de recevoir un salaire plus gros que d'hab. Alors il faut que je me décide si je ne veux pas qu'on soit saisi ! Faut y aller perdre ma journée. Le centre RSI est à presque 80 km ! Le temps de l'aller-retour en train, du poireautage probable sur place, je n'aurai pas le temps d'aller bosser.
Sans compter, qu'en cas de crise de l'un de mes gamins qui ne va pas bien, je ne serai pas sur place.
M'enfin......
L'illustration
Elle est tirée de la Chasse au Snark de Lewis Carroll, l'un de mes auteurs préférés pour un poème épique inoubliable qui s'échafaude en "Crises".
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